Les presentes conditions generales de vente regissent les relations contractuelles entre Thotis SAS, editeur de la plateforme Thotis RAG, et tout client souscrivant a un abonnement.
Thotis RAG est une plateforme SaaS permettant la creation, la configuration et le deploiement d'agents conversationnels IA alimentes par des bases de connaissances personnalisees.
Les tarifs sont indiques en euros hors taxes. Le paiement s'effectue par carte bancaire via notre prestataire de paiement securise Stripe. La facturation est mensuelle ou annuelle selon le plan choisi.
L'abonnement est conclu pour une duree indeterminee. Le client peut resilier a tout moment depuis son espace de gestion. La resiliation prend effet a la fin de la periode de facturation en cours.
Thotis s'engage a fournir un service disponible et performant. La responsabilite de Thotis est limitee au montant des sommes versees par le client au cours des 12 derniers mois.
Le client conserve la propriete de ses donnees et contenus importes dans la plateforme. Thotis conserve la propriete intellectuelle de la plateforme et de ses composants.
Thotis s'engage a respecter le RGPD et la loi Informatique et Libertes. Les donnees sont hebergees en Europe. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialite.
Les presentes conditions sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront competents.